Mentions légales
1 – Édition du site
Propriétaire du site : Telma SEMEDO CONCALVES – Contact : smdpatrimoine@gmail.com 09 77 91 02 97 – Adresse : 41 Avenue Thiers, 77000 Melun.
Identification de l’entreprise : SAS Telma SEMEDO CONCALVES au capital social de 1 000,00€ – SIREN : 921 721 239 – RCS ou RM : 921 721 239 RSC Melun – Adresse postale : 41 Avenue Thiers, 77000 Melun – https://smdacademy.fr/conditions-generales-utilisation/ [Consignes : ajoutez ici le lien hypertexte vers la page de vos conditions générales de vente si vous en avez une]
Directeur de la publication : Telma SEMEDO CONCALVES – Contact : 01 64 37 33 36.
Hébergeur : 1&1 / IONOS – 7 Place de la Gare – 57200 Sarreguemines – Téléphone : 09.70.80.89.11
Délégué à la protection des données : Telma SEMEDO CONCALVES –
Autres contributeurs :
2 – Propriété intellectuelle et contrefaçons.
Telma SEMEDO CONCALVES est propriétaire des droits de propriété intellectuelle et détient les droits d’usage sur tous les éléments accessibles sur le site internet, notamment les textes, images, graphismes, logos, vidéos, architecture, icônes et sons.
Toute reproduction, représentation, modification, publication, adaptation de tout ou partie des éléments du site, quel que soit le moyen ou le procédé utilisé, est interdite, sauf autorisation écrite préalable de Telma SEMEDO CONCALVES .
3 – Limitations de responsabilité.
Telma SEMEDO CONCALVES ne pourra être tenu pour responsable des dommages directs et indirects causés au matériel de l’utilisateur, lors de l’accès au site https://smdacademy.fr.
Telma SEMEDO CONCALVES décline toute responsabilité quant à l’utilisation qui pourrait être faite des informations et contenus présents sur https://smdacademy.fr.
Telma SEMEDO CONCALVES s’engage à sécuriser au mieux le site https://smdacademy.fr, cependant sa responsabilité ne pourra être mise en cause si des données indésirables sont importées et installées sur son site à son insu.
Des espaces interactifs (espace contact ou commentaires) sont à la disposition des utilisateurs. Telma SEMEDO CONCALVES se réserve le droit de supprimer, sans mise en demeure préalable, tout contenu déposé dans cet espace qui contreviendrait à la législation applicable en France, en particulier aux dispositions relatives à la protection des données.
Le cas échéant, Telma SEMEDO CONCALVES se réserve également la possibilité de mettre en cause la responsabilité civile et/ou pénale de l’utilisateur, notamment en cas de message à caractère raciste, injurieux, diffamant, ou pornographique, quel que soit le support utilisé (texte, photographie …).
4 – CNIL et gestion des données personnelles.
Conformément aux dispositions de la loi 78-17 du 6 janvier 1978 modifiée, l’utilisateur du site https://smdacademy.fr dispose d’un droit d’accès, de modification et de suppression des informations collectées. Pour exercer ce droit, envoyez un message à notre Délégué à la Protection des Données : Telma SEMEDO CONCALVES – .
Pour plus d’informations sur la façon dont nous traitons vos données (type de données, finalité, destinataire…), lisez notre https://smdacademy.fr/politique-de-confidentialite/. [Consignes : ajoutez ici le lien hypertexte vers votre politique de confidentialité]
5 – Liens hypertextes et cookies
La navigation sur le site https://smdacademy.fr est susceptible de provoquer l’installation de cookie(s) sur l’ordinateur de l’utilisateur.
Un « cookie » est un fichier de petite taille qui enregistre des informations relatives à la navigation d’un utilisateur sur un site. Les données ainsi obtenues permettent d’obtenir des mesures de fréquentation, par exemple.
Vous avez la possibilité d’accepter ou de refuser les cookies en modifiant les paramètres de votre navigateur. Aucun cookie ne sera déposé sans votre consentement.
Les cookies sont enregistrés pour une durée maximale de 13 mois.
Pour plus d’informations sur la façon dont nous faisons usage des cookies, lisez notre https://smdacademy.fr/politique-de-confidentialite/. [Consignes : ajoutez ici le lien hypertexte vers votre politique de confidentialité ou vers votre politique de cookies si vous en avez une (c’est le cas si vous utilisez Complianz)]
6 – Droit applicable et attribution de juridiction.
Tout litige en relation avec l’utilisation du site https://smdacademy.fr est soumis au droit français. En dehors des cas où la loi ne le permet pas, il est fait attribution exclusive de juridiction aux tribunaux compétents de .
